Communauté Urbaine du Grand Reims
Directeur de la publication : Mme Catherine VAUTRIN, Présidente de la Communauté Urbaine du Grand Reims.
Numéro SIRET (siège) : 20006721300013
Numéro TVA Intracommunautaire : FR86200067213
ECRITEL
Grand Reims, Direction de la communication
Le présent site constitue une œuvre dont la Communauté Urbaine du Grand Reims est l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les photographies, textes, logos, pictogrammes, images, instruments de recherche, documents téléchargeables ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de la Communauté Urbaine du Grand Reims ou de tiers ayant autorisé la Communauté Urbaine du Grand Reims à les utiliser et sont protégés par le droit d'auteur, des marques ou des brevets. Toute mise en réseau ou rediffusion , même partielle, sont stictement interdites. Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduites ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé ou dans le cadre d'activité de recherche ou d'enseignement conforme aux dispositions de l'article L 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle, et sous réserve du respect des conditions suivantes : Gratuité de la diffusion, Respect de l'intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d'aucune sorte, Indication claire de la source et l’auteur du site et/ou de ces œuvres multimédias sous la forme "ce document provient du site www.phare-verzenay.com " En aucun cas ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers. Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations à des fins publicitaires, commerciales ou d'information, de tout ou partie du site, sont totalement interdites. Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.
La Communauté Urbaine du Grand Reims permet l’établissement de liens hypertextes vers ses sites pour tous les sites internet, à l’exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. Les liens hypertexte présents sur le site du Phare de Verzenay et aiguillant les utilisateurs vers d'autres sites internet ne sauraient engager la responsabilité de la Communauté Urbaine du Grand Reims quant au contenu de ces sites.
Nos services mettent tout en œuvre pour offrir aux visiteurs de ce site web des informations fiables et vérifiées. Cependant, malgré tous les soins apportés, le site peut comporter des inexactitudes, des défauts de mise à jour ou des erreurs. N'hesitez pas à nous les signaler via ce formulaire
Un cookie est fichier texte déposé sur votre ordinateur par le site internet, afin de stocker des informations vous concernant (par exemple : mot de passe pour une saisie semi-automatique, langue utilisée, pages du site visitées, etc.). L'accès à certains contenus du site internet suppose que l'utilisateur nous transmette des données personnelles le concernant. L'utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site internet, un cookie peut être implanté dans son ordinateur. Un cookie ne permet pas d'identifier l'utilisateur. De manière générale, il enregistre des informations relatives à la navigation de son ordinateur sur le site (les pages consultées, la date et l'heure de la consultation) qui pourront être lues lors de ses visites ultérieures. Nous utilisons différents cookies sur le site pour mesurer l’audience et intégrer des services permettant d’améliorer l’interactivité du site. Pour tout savoir sur les cookies, vos traces, vos droits, vous pouvez consulter la section dédiée sur le site de la CNIL.
Les cookies émis par notre site :
Les cookies émis par des tiers sur notre site :
Pour aller + loin sur la politique sur Grand Reims en matière de protection des données personnelles et de gestion des cookies, consultez la page dédiée.